Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

C COYOTE PEOPLE INSIDE
COYOTE SYSTEM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3958635
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
C COYOTE PEOPLE INSIDE de COYOTE SYSTEM

Présentation de la marque C COYOTE PEOPLE INSIDE

Déposée le 6 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C COYOTE PEOPLE INSIDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COYOTE SYSTEM domicilié(e) 5 rue Salomon de Rothschild - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 878 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque C COYOTE PEOPLE INSIDE est expirée depuis le 6 novembre 2022.

COYOTE SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : CSDB , COYOTEASSURE , GEO COYOTE , C. mini COYOTE , PEOPLE INSIDE , ZERO-CLIC , MINI COYOTE PLUS , COYOTE ASSUR , COYOTE ECLAIREUR , C COYOTE


COYOTE SYSTEM, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Salomon de Rothschild - 92150 - SURESNES - France - SIREN 482878139


IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650838 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650837 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 22 août 2017 - Renonciation totale n°706974 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Appareils de traitement et de transmission des données permettant d'afficher le nombre d'utilisateurs du même appareil et les distances les séparant les uns des autres ; appareils destinés à afficher et à transmettre des informations sur la vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière ; assistants d'aide à la conduite ; avertisseurs notamment de zones dangereuses de circulation routière ; logiciels notamment destinés à transmettre des informations sur la vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière ; indicateurs de vitesse ; appareils de signalisation ; contrôleurs de vitesse ; régulateurs de vitesse ; terminaux de stockage, d'émission et/ou de réception de données permettant d'afficher le nombre d'utilisateurs du même appareil et les distances les séparant les uns des autres et de données destinées aux avertisseurs notamment de zones dangereuses de circulation routière, aux assistants d'aide à la conduite, aux appareils destinés à afficher et à transmettre des informations sur la vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; communiqués de presse sous format électronique ou numérique ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; lunettes et étuis de lunettes ; machines à calculer et calculettes ;

Lampes de poche, lampes d'éclairage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cahiers ; bloc-notes ; carnets ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; stylos et recharges de stylos, crayons ; taille-crayons ; affiches ; posters ; imprimés ; albums ; cartes ; papiers à lettre ; classeurs ; chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; autocollants et décalcomanies ; blocs à dessin ; livres ; journaux et périodiques ; communiqués de presse sous format papier ; tracts ; magazines ; revues ; publications ; atlas ; lettre d'information ; catalogue ; prospectus ; brochures ; calendriers ; agendas ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Articles en cuir à savoir sacs, sacs à main, sacs à dos ; pochettes, fourre-tout, baluchons, sacs à bandoulière, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à provisions, sacs de sport, sacs de campeurs ; sacs de couchage pour le camping ; sacoches ; housses à vêtements, trousses de voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie (non en métaux précieux), cartables, étuis en cuir pour permis de conduire, housses en cuir, pochettes en cuir, pochettes et étuis en cuir pour cartes de visite professionnelles, trousseaux de clés, fixe-cravates, étuis en cuir pour chéquiers, plumiers, malles et valises, mallettes pour les documents, parapluies ;

Meubles ; présentoirs, présentoirs publicitaires, meubles de présentation et tous supports de présentation en bois, vannerie, osier, liège, jonc, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cartothèque (meuble) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; étagères ; rayons de meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tee-shirt ; vestes, visières (chapellerie), casquettes, chaussures de sport ;

Rubans et lacets, épingles ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; brassards ; dossards ; rubans élastiques ;

Jeux. Jouets, voitures miniaturisées, jouets mobiles, jeux de société, jeux de construction, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, cartes à jouer ;

Services de mise à jour de base de données, de recueil et de systématisation de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; services de gestion de fichiers informatiques et de base de données ; services d'abonnement à des services de télécommunications de données pour les tiers et notamment pour les utilisateurs de véhicules. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits) ; services de location d'espaces publicitaires, de mise à jour de documents publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias ; abonnement à un service d'informations téléphoniques ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à une base de données ; abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; gestion administrative d'une plateforme d'hébergement et d'échanges de données, d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos ; gestion administrative d'une base de données sur l'Internet ; création de répertoires d'informations disponibles sur des réseaux informatiques à savoir constitution de bases de données ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels et de vidéos ; gestion d'une plateforme de données consultable en ligne ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; assistance et aide à la direction des affaires d'entités non commerciales ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation et gestion d'actions de fidélisation et de stimulations commerciales ; travaux de bureau (administration commerciale) ; relations publiques ; organisation de foires ou d'expositions à buts de publicité ou d'information ; organisation de concours en matière de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; fourniture d'informations commerciales ;

Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles), transmission de dépêches et de communiqués de presse ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique. Communication par terminaux d'ordinateur d'informations et de données, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de diffusion d'informations par voie électronique, diffusion d'informations, par voie hertzienne et/ou par satellites, transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites ; transmission d'informations sur la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière, services de mise à disposition à savoir fourniture d'accès à des banques de données ; services de téléchargement de données et notamment de données sur la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière ;

Services d'exploitation de banques de données, toutes ces données concernant les informations sur les utilisateurs d'avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et d'assistant d'aide à la conduite, la vitesse de déplacement des véhicules, les distances entre véhicules, le nombre de véhicules équipés du même avertisseur de zones dangereuses de circulation routière et/ou du même assistant d'aide à la conduite, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière ; exploitation de banques de données et de bases de données, de sites Web relatifs aux informations sur la vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; organisation et conduite de remises de prix, concerts, défilés de mode, galas de charité ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services d'enseignement et de divertissement ; organisations de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires électroniques et numériques ; enseignement par correspondance ; productions de films, production de vidéos ;

Evaluation, estimation et recherche en ingénierie dans les domaines scientifique et technologique, conception de systèmes informatiques, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; élaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels et/ou de programmes informatiques destinés à transmettre des informations sur la vitesse de déplacement, les distances entre véhicules, les limitations de vitesse, le trafic routier et les zones dangereuses de circulation routière ; programmation informatique ; élaboration et conception de logiciels ; études de projets techniques ; récupération de données informatiques ; hébergement de sites (Internet). Conception graphique de logotypes, de dessins et modèles, de tout autre signe distinctif ; conception (création) de sites Internet ; développement et recherche de nouveaux produits multimédias pour le compte de tiers.